Catégories
> 6. Politique, droit et économie > 6.05 Systèmes juridiques > Droit public > Droit pénal
Droit pénalVoir aussi |
Documents disponibles dans cette catégorie (2)
Ajouter le résultat dans votre panier Affiner la recherche
Blasphème : tout est permis ? / Nicolas Journet in Sciences humaines (Auxerre), 269 (04/2015)
[article]
Titre : Blasphème : tout est permis ? Type de document : texte imprimé Auteurs : Nicolas Journet, Auteur Année de publication : 2015 Article en page(s) : p.8 Langues : Français (fre)
in Sciences humaines (Auxerre) > 269 (04/2015)Catégories : Croyance religieuse
Droit pénalMots-clés : humour Résumé : Analyse du traitement juridique du blasphème en France, à l'occasion du colloque "Rire et religions", en 2015 : son statut juridique en France et dans d'autres pays d'Europe ; les principes sur lesquels se basent les juges ; le cas particulier du dessin de presse. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique [article] Blasphème : tout est permis ? [texte imprimé] / Nicolas Journet, Auteur . - 2015 . - p.8.
Langues : Français (fre)
in Sciences humaines (Auxerre) > 269 (04/2015)
Catégories : Croyance religieuse
Droit pénalMots-clés : humour Résumé : Analyse du traitement juridique du blasphème en France, à l'occasion du colloque "Rire et religions", en 2015 : son statut juridique en France et dans d'autres pays d'Europe ; les principes sur lesquels se basent les juges ; le cas particulier du dessin de presse. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique Réservation
Réserver ce documentExemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 31742 PER Périodique Archives périodiques CDI Lycée Documentaire Disponible Un nouveau code de justice pénale des mineurs / Nicolas Braconnay in Les Cahiers français (Paris. 1956), 416 (07/2020)
[article]
Titre : Un nouveau code de justice pénale des mineurs Type de document : texte imprimé Auteurs : Nicolas Braconnay, Auteur Année de publication : 2020 Article en page(s) : p.50-52 Langues : Français (fre)
in Les Cahiers français (Paris. 1956) > 416 (07/2020)Catégories : Droit pénal Mots-clés : droit des mineurs Résumé : Présentation du nouveau code de la justice pénale pour les mineurs. Historique du traitement pénal des mineurs depuis l'ordonnance du 2 février 1945 et principes fondateurs (atténuation de la responsabilité en fonction de l'âge, primauté de l'éducatif sur le répressif) ; type de juridictions spécialisées ; simplification de la procédure adaptée aux mineurs. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique [article] Un nouveau code de justice pénale des mineurs [texte imprimé] / Nicolas Braconnay, Auteur . - 2020 . - p.50-52.
Langues : Français (fre)
in Les Cahiers français (Paris. 1956) > 416 (07/2020)
Catégories : Droit pénal Mots-clés : droit des mineurs Résumé : Présentation du nouveau code de la justice pénale pour les mineurs. Historique du traitement pénal des mineurs depuis l'ordonnance du 2 février 1945 et principes fondateurs (atténuation de la responsabilité en fonction de l'âge, primauté de l'éducatif sur le répressif) ; type de juridictions spécialisées ; simplification de la procédure adaptée aux mineurs. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique Réservation
Réserver ce documentExemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 40707 PER Périodique Archives périodiques CDI Lycée Documentaire Disponible