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La bourgeoisie statutaire de Lyon et ses privilèges : morale civique, évasion fiscale et cabarets urbains (XVIIe-XVIIIe siècles) / Olivier Zeller / Lyon : Éditions Lyonnaises d'Art et d'Histoire (2016)
Titre : La bourgeoisie statutaire de Lyon et ses privilèges : morale civique, évasion fiscale et cabarets urbains (XVIIe-XVIIIe siècles) Type de document : texte imprimé Auteurs : Olivier Zeller, Auteur Editeur : Lyon : Éditions Lyonnaises d'Art et d'Histoire, 2016 Importance : 1 vol. (268 p.-[16] p. de pl.) : ill. en noir et en coul., cartes, plans, couv. ill. en coul. ; 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-84147-329-8 Prix : 26,00 Note générale : En appendice, choix de documents Langues : Français (fre) Mots-clés : Lyon : Rhône bourgeoisie époque moderne (16e-18e siècle) statut social morale évasion fiscale Résumé : Pour les élites de la province, le droit de bourgeoisie amplifiait l'attraction démographique de Lyon, très grande ville d'Ancien Régime. Et, si le déficit chronique qu'engendraient la sous-natalité et la surmortalité rendait partout nécessaire l'afflux de migrants pour nourrir la croissance, à Lyon comme dans toutes les grandes villes une crise économique pouvait rejeter une partie des migrants aussi vite que la prospérité les avait alors attirés.Pour la masse des arrivants, l'accès à la bourgeoisie était question de chance et de temps. Retracer l'histoire des bourgeois de Lyon c'est étudier un statut riche d'avantages fiscaux et commercialement intéressants dans une ville dont l'environnement était largement voué à la production viticole. On distinguait les bourgeois natifs et les bourgeois adoptifs, ou inscrits, plus rarement dits "étrangers" ou encore "bourgeois par nommée", du nom de l'acte d'inscription sur les registres de la municipalité.Et les adoptifs se fondaient dans la bourgeoisie lyonnaise dès qu'ils avaient résidé et servi durant le temps requis, alors que les enfants de bourgeois nés hors de la ville ne se voyaient pas transmettre le titre paternel. Lyon fournit un excellent observatoire du mode de fonctionnement de l'Etat absolutiste face aux innombrables conflits liés à l'exercice du droit de bourgeoisie. Il en résulta une jurisprudence extrêmement fournie.L'étude de la bourgeoisie dite statutaire avait été ignorée, ou traitée laconiquement jusqu'à ce jour. Nature du document : documentaire Genre : Documentaire La bourgeoisie statutaire de Lyon et ses privilèges : morale civique, évasion fiscale et cabarets urbains (XVIIe-XVIIIe siècles) [texte imprimé] / Olivier Zeller, Auteur . - Lyon : Éditions Lyonnaises d'Art et d'Histoire, 2016 . - 1 vol. (268 p.-[16] p. de pl.) : ill. en noir et en coul., cartes, plans, couv. ill. en coul. ; 24 cm.
ISBN : 978-2-84147-329-8 : 26,00
En appendice, choix de documents
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Lyon : Rhône bourgeoisie époque moderne (16e-18e siècle) statut social morale évasion fiscale Résumé : Pour les élites de la province, le droit de bourgeoisie amplifiait l'attraction démographique de Lyon, très grande ville d'Ancien Régime. Et, si le déficit chronique qu'engendraient la sous-natalité et la surmortalité rendait partout nécessaire l'afflux de migrants pour nourrir la croissance, à Lyon comme dans toutes les grandes villes une crise économique pouvait rejeter une partie des migrants aussi vite que la prospérité les avait alors attirés.Pour la masse des arrivants, l'accès à la bourgeoisie était question de chance et de temps. Retracer l'histoire des bourgeois de Lyon c'est étudier un statut riche d'avantages fiscaux et commercialement intéressants dans une ville dont l'environnement était largement voué à la production viticole. On distinguait les bourgeois natifs et les bourgeois adoptifs, ou inscrits, plus rarement dits "étrangers" ou encore "bourgeois par nommée", du nom de l'acte d'inscription sur les registres de la municipalité.Et les adoptifs se fondaient dans la bourgeoisie lyonnaise dès qu'ils avaient résidé et servi durant le temps requis, alors que les enfants de bourgeois nés hors de la ville ne se voyaient pas transmettre le titre paternel. Lyon fournit un excellent observatoire du mode de fonctionnement de l'Etat absolutiste face aux innombrables conflits liés à l'exercice du droit de bourgeoisie. Il en résulta une jurisprudence extrêmement fournie.L'étude de la bourgeoisie dite statutaire avait été ignorée, ou traitée laconiquement jusqu'à ce jour. Nature du document : documentaire Genre : Documentaire Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire L'évasion fiscale : un business mis au pas ? / Christian Chavagneux in Alternatives économiques. Hors-série (Quétigny), 109 (10/2016)
[article]
Titre : L'évasion fiscale : un business mis au pas ? Type de document : texte imprimé Auteurs : Christian Chavagneux, Auteur Année de publication : 2016 Article en page(s) : p.88-89 Note générale : Statistiques. Langues : Français (fre)
in Alternatives économiques. Hors-série (Quétigny) > 109 (10/2016)Mots-clés : évasion fiscale paradis fiscal Résumé : Présentation de statistiques sur les paradis fiscaux et l'évasion fiscale : capitaux internationaux logés dans le système bancaire des paradis fiscaux fin décembre 2015 ; localisation des intermédiaires cités dans les Panama papers ayant demandé la création de sociétés écrans ; revenus d'investissements étrangers en 2014 ; part des bénéfices à l'international réalisés dans les paradis fiscaux en 2014 ; revenus d'investissements étrangers en 2014 ; part des bénéfices à l'international réalisés dans les paradis fiscaux en 2014 ; profits par employé des banques françaises en 2014 selon les pays dans lesquels ils travaillent. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique [article] L'évasion fiscale : un business mis au pas ? [texte imprimé] / Christian Chavagneux, Auteur . - 2016 . - p.88-89.
Statistiques.
Langues : Français (fre)
in Alternatives économiques. Hors-série (Quétigny) > 109 (10/2016)
Mots-clés : évasion fiscale paradis fiscal Résumé : Présentation de statistiques sur les paradis fiscaux et l'évasion fiscale : capitaux internationaux logés dans le système bancaire des paradis fiscaux fin décembre 2015 ; localisation des intermédiaires cités dans les Panama papers ayant demandé la création de sociétés écrans ; revenus d'investissements étrangers en 2014 ; part des bénéfices à l'international réalisés dans les paradis fiscaux en 2014 ; revenus d'investissements étrangers en 2014 ; part des bénéfices à l'international réalisés dans les paradis fiscaux en 2014 ; profits par employé des banques françaises en 2014 selon les pays dans lesquels ils travaillent. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 34527 PER Périodique Archives périodiques CDI Lycée Documentaire Disponible L'évasion fiscale devrait être illégale / Martin Sandbu in Courrier international (Paris. 1990), 1411 (16/11/2017)
[article]
Titre : L'évasion fiscale devrait être illégale Type de document : texte imprimé Auteurs : Martin Sandbu, Auteur Année de publication : 2017 Article en page(s) : p.42 Langues : Français (fre)
in Courrier international (Paris. 1990) > 1411 (16/11/2017)Mots-clés : paradis fiscal évasion fiscale impôt Résumé : Dans Financial Times [presse britannique], extraits d'un point de vue sur les pratiques révélées par les "Paradise Papers" en 2017 : l'inquiétude liée à la légalité des pratiques ; les arguments des centres financiers extraterritoriaux ; l'objectif de la dissimulation des revenus dans les paradis fiscaux ; le montant des sommes déposées dans les territoires offshore ; l'utilité d'une généralisation de l'impôt sur la fortune. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique [article] L'évasion fiscale devrait être illégale [texte imprimé] / Martin Sandbu, Auteur . - 2017 . - p.42.
Langues : Français (fre)
in Courrier international (Paris. 1990) > 1411 (16/11/2017)
Mots-clés : paradis fiscal évasion fiscale impôt Résumé : Dans Financial Times [presse britannique], extraits d'un point de vue sur les pratiques révélées par les "Paradise Papers" en 2017 : l'inquiétude liée à la légalité des pratiques ; les arguments des centres financiers extraterritoriaux ; l'objectif de la dissimulation des revenus dans les paradis fiscaux ; le montant des sommes déposées dans les territoires offshore ; l'utilité d'une généralisation de l'impôt sur la fortune. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 36752 PER Périodique CDI Lycée Documentaire Disponible Haro sur l'évasion fiscale / Christian Chavagneux in Alternatives économiques. Hors-série (Quétigny), 103 (12/2014)
[article]
Titre : Haro sur l'évasion fiscale Type de document : texte imprimé Auteurs : Christian Chavagneux, Auteur Année de publication : 2014 Article en page(s) : p.26-29 Note générale : Statistiques. Langues : Français (fre)
in Alternatives économiques. Hors-série (Quétigny) > 103 (12/2014)Catégories : Entreprise Mots-clés : évasion fiscale paradis fiscal Résumé : Analyse de la fraude et de l'évasion fiscale des entreprises : un manque à gagner conséquent pour les Etats, le cas de la France, les mesures pour lutter contre les paradis fiscaux et les pratiques fiscales douteuses des multinationales, les enjeux pour la mondialisation. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique [article] Haro sur l'évasion fiscale [texte imprimé] / Christian Chavagneux, Auteur . - 2014 . - p.26-29.
Statistiques.
Langues : Français (fre)
in Alternatives économiques. Hors-série (Quétigny) > 103 (12/2014)
Catégories : Entreprise Mots-clés : évasion fiscale paradis fiscal Résumé : Analyse de la fraude et de l'évasion fiscale des entreprises : un manque à gagner conséquent pour les Etats, le cas de la France, les mesures pour lutter contre les paradis fiscaux et les pratiques fiscales douteuses des multinationales, les enjeux pour la mondialisation. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 31141 PER Périodique Archives périodiques CDI Lycée Documentaire Disponible Lutter contre l'évasion fiscale des multinationales / OCDE in Problèmes économiques (Paris), 3130 (15/03/2016)
[article]
Titre : Lutter contre l'évasion fiscale des multinationales Type de document : texte imprimé Auteurs : OCDE, Auteur Année de publication : 2016 Article en page(s) : p.24-30 Note générale : Article paru dans le rapport BEPS de l'OCDE en 2015, non reproduit dans son intégralité. Langues : Français (fre)
in Problèmes économiques (Paris) > 3130 (15/03/2016)Mots-clés : entreprise multinationale évasion fiscale Résumé : Le point sur l'évasion fiscale des multinationales, en particulier des très grandes entreprises du numérique : le plan d'action de l'Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE) et du G20 pour contraindre les multinationales à acquitter les impôts sur les bénéfices ; le projet BEPS et l'adaptation du système fiscal aux nouvelles activités économiques ; la protection des contribuables et la garantie de la poursuite de leurs activités. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique [article] Lutter contre l'évasion fiscale des multinationales [texte imprimé] / OCDE, Auteur . - 2016 . - p.24-30.
Article paru dans le rapport BEPS de l'OCDE en 2015, non reproduit dans son intégralité.
Langues : Français (fre)
in Problèmes économiques (Paris) > 3130 (15/03/2016)
Mots-clés : entreprise multinationale évasion fiscale Résumé : Le point sur l'évasion fiscale des multinationales, en particulier des très grandes entreprises du numérique : le plan d'action de l'Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE) et du G20 pour contraindre les multinationales à acquitter les impôts sur les bénéfices ; le projet BEPS et l'adaptation du système fiscal aux nouvelles activités économiques ; la protection des contribuables et la garantie de la poursuite de leurs activités. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 33797 PER Périodique Archives périodiques CDI Lycée Documentaire Disponible Les riches au tribunal : l'affaire Cahuzac et l'évasion fiscale / Monique Pinçon-Charlot / Paris : Seuil (2018)
PermalinkPermalinkSwissLeaks ou la grande évasion / Ibrahim Warde in Le Monde diplomatique (Paris. 1954), 732 (03/2015)
PermalinkParadis fiscaux : est-ce le début de la fin ? / Christian Chavagneux in Alternatives économiques. Hors-série (Quétigny), 108 (02/2016)
PermalinkFinance : une régulation à petits pas / Céline Antonin in Alternatives économiques. Hors-série (Quétigny), 104 (02/2015)
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